Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées "CGV" ou "Conditions") s'appliquent à l'utilisation du site web www.vidaxl.ca, exploité par vidaXL Marketplace LTD (ci-après dénommé "vidaXL"). vidaXL.ca, et nos filiales sont désignés collectivement dans ces CGV comme "vidaXL", "sites internet vidaXL", "Nous" ou "Notre".   Ces CGV sont rédigées en anglais et en français, les deux versions ayant la même valeur juridique.

Vous acceptez que l'utilisation de ce site Web et toute transaction conclue par l'intermédiaire du site internet, sont soumises aux présentes CGV ainsi que toutes autres conditions spécifiques applicables. vidaXL vous conseille de lire attentivement et dans leur intégralité les présentes CGV et d'en imprimer une copie pour toute consultation ultérieure. En naviguant, utilisant, s'enregistrant ou complétant n'importe quelle transaction via notre site internet, vous confirmez que vous avez lu, compris et accepté les présentes CGV. En cas de désaccord avec tout ou partie des présentes CGV, vous cesserez l’utilisation de notre site internet immédiatement. Les présentes CGV sont susceptibles d’être modifiées par vidaXL à tout moment.

 

Contents

ARTICLE 1 – DEFINITION

ARTICLE 2 – IDENTITÉ DU VENDEUR

ARTICLE 3 – CHAMP D’APPLICATION

ARTICLE 4 – L’OFFRE

ARTICLE 5 – LE CONTRAT

ARTICLE 6 – LE PRIX 

ARTICLE 7 – PAIEMENT

ARTICLE 8 – LIVRAISON ET EXECUTION DU CONTRAT

ARTICLE 9 – RETRACTATION

ARTICLE 10 – GARANTIES

ARTICLE 11 – PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

ARTICLE 12 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

ARTICLE 13 – CONTACT VIDAXL

ARTICLE 14 – DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

ARTICLE 15 – MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES ET CHANGEMENTS ET/OU SUSPENSION DES SERVICES

 

ARTICLE 1 – DEFINITION

Dans les présentes CGV, les définitions suivantes s’appliquent :

Consommateur	La personne physique qui n’agit pas dans l’exercice d’une profession ou d’une entreprise et qui conclut un contrat avec vidaXL (ci-après dénommé « acheteur ») ;
Contrat	Le contrat d’achat entre vidaXL et l’acheteur pour l’achat de marchandises après que ledit achat ait été confirmé par vidaXL tel que décrit dans les présentes CGV ;
Jour	Lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi ;
Contrat à distance	Contrat pour lequel, dans le cadre d’un système organisé par vidaXL pour la vente à distance de produits, jusqu’à et y compris la conclusion du contrat, il est fait usage exclusif d’une ou plusieurs techniques de communication à distance ;
Offre	Produits offerts par vidaXL sur le site vidaXL.ca ;
Commande	Se réfère à la demande d’un acheteur pour acheter un produit affiché sur vidaXL.ca dont les commandes sont soumises à l’acceptation de vidaXL pour lui être opposable ;
Droit de retractation	L’option offerte par vidaXL à l’acheteur d’annuler son achat effectué sur le site vidaXL.ca et dont les conditions de recours peuvent être consultées dans les rubriques dédiées ;
Période du droit de rétractation	La période Durant laquelle vidaXL permet à l’acheteur de se retirer du contrat de vente ;
Techniques de communication à distance	Moyens permettant la conclusion du contrat de vente sans que l’acheteur et vidaXL ne soient au même endroit.

ARTICLE 2 – IDENTITÉ DU VENDEUR

Nom du vendeur: vidaXL

Opérant par l’entreprise: vidaXL Marketplace LTD

Siège social et boîte postale: 300-989 Granville Street, Vancouver BC V6Z 1L3, CANADA – Aucun retour produit ne sera accepté à cette adresse.

Numéro de téléphone: 1-888-854-0723

Courriel: webservice.fr@vidaxl.ca

ARTICLE 3 – CHAMP D’APPLICATION

1. Les présentes CGV sont applicables à tout produit proposé à la vente sur le site vidaXL.ca et  tout Contrat conclu entre l’Acheteur et vidaXL.
2. Avant la conclusion de tout Contrat, les présentes CGV sont consultables par l’Acheteur sur vidaXL.ca et peuvent être téléchargées gratuitement afin d’être conservées durablement et consultées ultérieurement par l’Acheteur. Sur demande, vidaXL peut également fournir ces CGV par e-mail ou tout autre support numérique.
3. Dans l’hypothèse où des conditions spécifiques aux présentes CGV seraient applicables, l’Acheteur peut toujours invoquer la disposition applicable qui lui est la plus favorable en cas de dispositions contradictoires.

ARTICLE 4 – L’OFFRE

1. Lorsqu’une Offre a une durée de validité limitée ou est soumise à des conditions particulières, cette information sera expressément indiqué dans l’Offre.
2. L’Offre contient une description complète et précise des produits proposés à la vente. La description est suffisamment détaillée pour permettre à l’Acheteur d’évaluer le produit. Les images publiées sur le site sont des représentations aussi fidèles que possible des produits proposés à la vente mais restent néanmoins publiées à des fins d’illustration. Certaines divergences, mineures peuvent, de fait, exister. Toute erreur manifeste ne sera pas opposable à vidaXL. Afin d’obtenir une description précise de tout produit, il est conseillé à l’Acheteur de lire attentivement la description du produit fournie dans l’Offre.
3. Chaque Offre contient des informations visant à informer l’Acheteur de tout droit ou obligation liés à l’acceptation de l’Offre.

ARTICLE 5 – LE CONTRAT

1. Une Commande de l’Acheteur est considérée comme une proposition d’achat du produit objet de cette Commande. Si l’Acheteur Commande plusieurs produits, chaque produit constituera une proposition d’achat indépendante.
2. L’Acheteur reconnaît avoir bénéficié de la possibilité d’accepter ou de refuser tout ou partie de l’Offre ainsi que de corriger toute erreur lors du processus de Commande. En soumettant son Offre, l’Acheteur reconnaît que la modification des informations fournies par ce-dernier peut, dans certaines circonstances, ne plus être possible ultérieurement.  
3. vidaXL confirmera l’acceptation de la Commande par courriel. Aucun Contrat ne sera considéré comme conclu avant que ladite confirmation ne soit reçue par l’Acheteur. vidaXL se réserve cependant le droit d’annuler une Offre acceptée sous réserve de rembourser l’Acheteur.
4. vidaXL prendra les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de sécuriser le transfert électronique des données et assurer un environnement sécurisé. Si, suite à une enquête conduite par vidaXL, vidaXL fait valoir des motifs légitimes pour refuser la conclusion du Contrat, vidaXL pourra refuser une Commande ou la soumettre à des conditions particulières.  
5. Dans les limites du droit applicable, vidaXL se réserve le droit de recueillir des informations sur la solvabilité de l’Acheteur ainsi que toute autre information substantielle nécessaire pour assurer l’exécution des obligations contractuelles dérivées du Contrat.
6. Au plus tard à la livraison du produit à l’Acheteur, vidaXL aura mis à disposition ou envoyé les information suivantes :

• Les présentes CGV ;
• Les informations sur le Droit de rétractation, les garanties et les procédures de retour ;
• Les conditions dans lesquelles et la manière dont le Consommateur peut faire usage de ses droits issus des présentes conditions générales de vente ;
• L’information sur les garantie et le service après-vente ;
• Le prix toutes taxes comprises du produit vendu ;
• Dans la mesure où ils sont applicables, les frais de livraison ; et,
• Le mode de paiement, de livraison ou d’exécution du Contrat.

ARTICLE 6 – LE PRIX

1. vidaXL se réserve le droit de modifier les prix, les remises et les promotions sans préavis.
2. Le prix facturé pour un produit ou un service sera le prix annoncé sur le site internet au moment où la Commande est passée et sera affiché lors du paiement.
3. Les prix affichés ne comprennent pas les taxes. Toutes les taxes seront ajoutées à votre prix total et seront affichées dans votre panier, au règlement de vos achats et dans votre confirmation de Commande.
4. Bien que vidaXL fasse de son mieux pour afficher des informations précises, vidaXL peut faire des erreurs typographiques ou manifestes relatives aux  prix et à la disponibilité des produits. Une telle erreur peut être corrigée par vidaXL et les Commandes affectées par lesdites erreurs peuvent être annulées.
5. vidaXL se conformera à toutes les spécifications de prix applicables au Canada.

ARTICLE 7 – PAIEMENT  

1. Sauf mention contraire, les montants dus par l’Acheteur doivent être payés au moment de la Commande. L’Acheteur reconnait que le paiement de la Commande n’équivaut pas à l’acceptation de la Commande par le vendeur, laquelle peut encore faire l’objet d’une annulation par vidaXL.
2. L’Acheteur a l’obligation de signaler immédiatement toute inexactitude dans relative aux détails de paiement fournis ou déclarés par l’Acheteur à vidaXL.
3. Les méthodes de paiement offertes sur vidaXL.ca sont énumérées et décrites dans la rubrique dédiée.
4. vidaXL ne pourra pas être tenu responsable de frais supplémentaires imposés par la banque de l’Acheteur.  

ARTICLE 8 – LIVRAISON ET EXECUTION DU CONTRAT

1. Les frais de livraison sont inclus dans le prix affiché et payé par l’Acheteur lors de sa Commande.
2. vidaXL mettra tout en œuvre afin d’assurer la livraison et l’exécution du Contrat.
3. Le lieu de livraison est l’adresse fournie par l’Acheteur à vidaXL et doit être située au Canada. L’Acheteur s’engage à fournir un lieu de livraison exacte. La livraison n’est pas possible dans l’intégralité du Canada, des informations supplémentaires étant accessible sur la page dédiée. 
4. L’acheteur doit soit, s’assurer d’être disponible au moment de la livraison ou, que le fournisseur de service responsable de la livraison sera en mesure d’accéder au lieu de livraison. vidaXL ne propose pas de livraison à l’intérieur du domicile de l’Acheteur.
5. Sauf mention contraires dans les présentes CGV, l’entrepreneur exécutera rapidement les Commandes acceptées, en tout état de cause dans les 30 Jours suivant la Commande, sauf si un délai de livraison différent avait été convenu entre vidaXL et l’Acheteur. Si la livraison est retardée, ou si une Commande ne peut pas être exécutée ou seulement partiellement, le Consommateur en sera informé au plus tard 30 Jours après avoir passé la Commande. Dans ce cas, le Consommateur a le droit de résilier le Contrat sans frais.
6. Suite à la résiliation, vidaXL remboursera le montant intégral perçu du Consommateur.
7. Sauf accord exprès contraire, le risque d’endommagement et/ou de perte des produits incombe à vidaXL jusqu’au moment de la livraison au Consommateur ou à un représentant désigné à l’avance par celui-ci et porté à la connaissance de vidaXL.

ARTICLE 9 – RETRACTATION

1. Sauf dispositions contraires, prévues par la loi et l’article 9.10 des présentes CGV, les Acheteurs peuvent demander l’échange ou le remboursement des Produits qu’ils ont achetés dans les 30 Jours suivant la réception du produit. Afin de bénéficier de ce droit, l’Acheteur doit retourner les produits dans leur emballage d’origine. De plus amples informations peuvent être trouvées sur la page dédiée.
2. Le Droit de rétractation ne sera accordé que sur la base des conditions cumulatives ci-dessous:
   • L’Acheteur manipule le produit et l’emballage avec soin. L’Acheteur ne déballera le produit et ne l’inspectera que dans la mesure nécessaire pour déterminer la nature, les caractéristiques et le fonctionnement du produit comme il aurait pu le faire dans un magasin ;
   • L’Acheteur sera responsable de toute dépréciation du produit résultant d’une violation de l’exigence susmentionnée .
3. Afin de faire usage de son Droit de rétractation, l’Acheteur doit contacter le service client de vidaXL par l’un des moyens de communication proposés.  
4. L’Acheteur mettra le produit à disposition afin de permettre la collecte de ce dernier tel qu’expliqué tant dans la procédure de rétractation que par notre service client. Les produits retournés en dehors de cette procédure ne seront pas acceptés par vidaXL et, de fait, non remboursés.
5. Dans la mesure du possible, l’Acheteur retourne le produit avec tous les accessoires fournis dans son état et son emballage d’origine conformément aux instructions raisonnables et claires de notre service client.  
6. Le risque et la charge de la preuve pour l’exercice correct et opportun du Droit de rétractation repose sur l’Acheteur.
7. Sauf dispositions contraires, l’Acheteur supporte les coûts directs du retour du produit lors de l’exercice de son Droit de rétractation.
8. Sauf dispositions contraires, vidaXL remboursera tous les paiements effectués par l’Acheteur et ce, sans délai, après le jour où l’Acheteur informe vidaXL de sa volonté de faire usage de son Droit de rétractation. A l’exception des situations dans lesquelles vidaXL aurait proposé d’organiser la collecte des biens objets du retour, vidaXL se réserve le droit de reporter le remboursement à la réception du produit ou jusqu’à ce que l’Acheteur apporte la preuve que le Produit objet du Droit de rétractation a été retourné.
9. Sauf disposition contraire ou tel que convenu entre l’Acheteur et vidaXL, aucun frais ne sera retenu par vidaXL pour le remboursement. vidaXL ne pourra, en aucun cas, être tenu responsable du remboursement de tout autre frais imposé par des tiers.
10. Nonobstant ce qui précède, les produits suivants ne pourront être retournés ou remboursés sur le fondement du Droit de rétractation :
    • Les produits assemblés ;
    • Les produits dont les prix dépendent des fluctuations du marché ;
    • Les produits personnalisés ;
    • Les produits ayant une date de péremption courte ;
    • Les enregistrements audio, vidéo et logiciels informatiques scellés, ayant été ouvert ;
    • Les journaux ou magazines à l’exception de leurs abonnements ;
    • Les marchandises qui ne peuvent être retournés pour des raisons de santé ou d’hygiène (matelas, sous- vêtements, gel douche, etc.) ;
    • Les marchandises qui ont été intégrées dans d’autres produits après la livraison ;
    • Les contrats conclus lors de ventes aux enchères publiques.
11.  Rien de ce qui précède ne vise à limiter les droits des Consommateurs issus du droit local ou provincial. Le Droit de rétraction est entendu comme un service commercial supplémentaire proposé par vidaXL.

ARTICLE 10 – GARANTIES  

1. vidaXL garantit que les produits et/ou services sont conformes au Contrat, aux spécifications indiquées dans l’Offre, aux exigences raisonnables de fiabilité et/ou d’utilisation et aux dispositions légales existant à la date de la conclusion de l’accord ainsi qu’au droit applicable, tant local que fédéral.
2. Sans préjudice du droit applicable et dans l’hypothèse où un produit ne serait pas conforme aux termes du Contrat de vente dans les 24 mois suivant la livraison du produit, vidaXL se réserve le droit de choisir entre la réparation ou le remplacement du produit, de proposer un remboursement partiel ou de reprendre le produit objet du litige pour offrir un remboursement intégral à l’Acheteur.
3. Tout droit à une garantie est exclu en cas de mauvaise utilisation, de négligence, de manque d’entretien ou de réparation par un tiers sans l’autorisation préalable de vidaXL. La garantie est également écartée en cas d’usure normale du bien, d’accident ou de cas de force majeure tel que défini par la loi canadienne, tant local que fédérale.

ARTICLE 11 – PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

1.  Lors de l’utilisation du site web et/ou lors de la prise de Commande, vidaXL peut collecter des informations personnelles vous concernant. Ces informations seront collectées, utilisées et divulguées conformément aux lois applicables et à notre politique de confidentialité et d’utilisation des cookies.  

ARTICLE 12 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE  

1. Le contenu du site www.vidaxl.ca est la propriété de vidaXL et de ses partenaires et est protégé par les lois canadiennes relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
2. L’Acheteur ou le visiteur s’interdit toute reproduction ou utilisation desdites études, dessins, modèles et prototypes, etc. sans l; autorisation expresse écrite et préalable de vidaXL.

ARTICLE 13 – CONTACTER VIDAXL

1. Le cas échéant, l’Acheteur peut présenter toute réclamation en contactant vidaXL aux coordonnées suivantes :
   • Par courriel : webservice.fr@vidaxl.ca, 
   • Par chat,
   • Par téléphone : 1-888-854-0723.
2. vidaXL s’engage à répondre à toute question/requête au plus tard dans les 14 Jours suivant la réception dudit message.
3. En cas de litige entre vidaXL et l’Acheteur, les parties s’engagent expressément à rechercher une solution amiable avant d’initier toute autre procédure.
4. Les plaintes concernant la mise en œuvre de l’accord doivent être soumises entièrement et clairement décrites à vidaXL dans un délai raisonnable après que l’Acheteur ait découvert les défauts, mais au plus tard 2 mois suivant ladite découverte.

ARTICLE 14 – DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

1. Les relations entre vidaXL et l’Acheteur sont régies par les présentes CGV, toutes autres conditions disponibles sur le Site Web et sont soumises à l’application des lois de la Colombie-Britannique. Le cas échéant, les Consommateurs peuvent soulever la loi provinciale plus protectrice de leur lieu de résidence.  
2. La juridiction compétente est celle des tribunaux du Canada.

ARTICLE 15 – MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES ET CHANGEMENTS ET/OU SUSPENSION DES SERVICES

1. vidaXL se réserve le droit d’apporter des modifications aux présentes CGV de temps en temps et publiera la dernière version disponible sur vidaXL.ca
2. Les modifications des présentes CGV ne prendront effet qu’après avoir été publiées d’une manière appropriée, étant entendu que les dispositions applicables à une Commande sont celles qui étaient en vigueur au moment de la Commande par l’Acheteur.
3. L’Acheteur a le droit de demander à vidaXL de lui fournir les CGV applicables.
4. vidaXL se réserve le droit de cesser temporairement ou définitivement de fournir les services et les biens offerts par le site internet. vidaXL ne peut pas être tenu responsable de l’arrêt de tout service ou bien fourni.